Acquisition et livraison de blouses scolaires pour les enfants d'école maternelle

cadre d'une expérimentation en lien avec le Ministère de l'Éducation nationale. Les présents marchés prendront effet à compter de leur notification jusqu'au 1er mars 2025, sans possibilité de reconduction. Les marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique, désigné par les term

es « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Ils sont régis par les dispositions du CCAG-FCS « Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services » approuvé par