- Type
- 30
- Procedure
- neg-w-call
- Ref. number
- 434231-2024
- Estimated value
- 2,099,086,152 EUR
- CPV
- 34121000
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont le…
s caractéristiques sont précisées dans le cahier des charges. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP. L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que
prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP. Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP. Le montant estimé de l'accord-cadre correspond à son montant maximum pour to