25SF11 - Maintenance du mobilier auto-relevable ou coulissant et du TCSP de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise

s) nécessaires au bon fonctionnement dans des conditions normales de sécurité, - un contrôle de l'état de l'efficacité des éléments liés au bon fonctionnement et à la sécurité, - la fourniture des produits de lubrification et de nettoyage nécessaire à un bon fonctionnement, - l'établissement d'un co

mpte rendu de visite. La maintenance curative a pour objet la remise en état de fonctionnement des équipements. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du