Approvisionnement de matières industrielles (acier, aluminium) pour les ateliers de soutien de métropole, d’outre-mer et des unités de la marine nationale.

métropole, d’outre-mer, et des unités de la marine nationale ». Il s’inscrit dans une procédure avec négociation selon les dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique. Il comporte: - une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’a

rticle R. 2362-8 du code de la commande publique ; - une part à commandes de fournitures destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique. La présente pub