Exploitation des équipements thermiques primaires du CHU de Lille

accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Partie marché ordinaire. Il s'agit des prestations de type P1, P2, P3 (GER1). La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de

la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : Il s'agit de la prestation P3 (GER2). Le présent accord -