LOCATION DE MATERIEL POUR LA SECURISATION DES MANIFESTATIONS

Levallois. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Le marché, qualifié de marché de fournitures, est régi par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives

Générales applicables aux marchés publics de Fournitures Courantes et Services approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Il