Accord cadre à marchés subséquents portant sur l'assistance à maîtrise d'oeuvre pour des prestations de bureau d'études structures

ur des phases de type loi MOP (DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, VISA DET?) sur le patrimoine de la DGAC et du ministère des Armées.

L?objet de l?accord cadre est un contrat établissant les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation d?études structure et façade en bâtiment dans le cadre d?une assistance à maîtrise d?oeuvre s