- Type
- 30
- Procedure
- neg-w-call
- Ref. number
- 496786-2026
- Estimated value
- 630,000 EUR
- CPV
- 71317210
L’objet de cet accord-cadre, est de confier à son titulaire des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les phases de conception PROJET et de travaux r…
elatives à l’opération de création du Pôle d’échanges multimodal de Nice Aéroport (Département 06), pour la partie sous maîtrise d’ouvrage SNCF Réseau, dans le cadre du projet de Ligne Nouvelle Provence-Côte d’Azur (LNPCA). Le Coordonnateur SPS exécute les prestations conformément aux textes visés d
ans la loi, les décrets et les textes règlementaires en vigueur complétés des dispositions définies dans le présent accord-cadre définissant la mission spécifique.