Maçonnerie Secteur 3-6

rds-cadres sont exécutés par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel. L'estimation de chaque lot est donnée sur la durée totale présumée. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 17, 21 et 23 so

nt soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. La mise en oeuvre de cette clause figure dans le CCAPC