Contrôles réglementaires, maintenances et entretiens des buts, paniers et aires de jeux collectifs du patrimoine Silène

me d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations classiques (ou service régulier) énumérées au CCTP. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la commande publique, qui fixe

les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande