Pièces détachées et accessoires d'origine et de qualité équivalente pour VL-VUL des marques du groupe RENAULT

itions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 et L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont

réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de