LLD de véhicules particuliers

s, au profit du GHT Nord Franche-Comté. Les prestations comprennent notamment la mise à disposition des véhicules, leur gestion administrative, le suivi du parc, ainsi que les prestations associées définies au CCTP. Les marchés seront des accord-cadre exécutés par l'émission de bons de commande, ave

c quantités maximum définies dans les pièces contractuelles. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires