Séjours itinérants en Europe avec nuitées pour les 15-17 ans

en Europe avec nuitées pour les 15-17 ans. Elle fait suite à la déclaration sans suite pour cause d'infructuosité de la procédure précédente relative au lot 8. Conformément à l'article R. 2123-1, 3° (Services sociaux et autres services spécifiques) du Code de la commande publique, l'accord-cadre est

passé par procédure adaptée. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162