Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale

sés avec un accueil de loisirs et un espace intergénérationnel qui constitue l'ensemble du marché. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots. Lot n°1 : Assurance Dommages Ouvrage et Garantie Collective Complémentaire de Responsabil

ité Décennale Lot n° 2 : Assurance Tous Risques Chantier