23MC0272AOO - LOCATION DE BORNES SELFIES POUR TOULOUSE MÉTROPOLE OU LA MAIRIE DE TOULOUSE - JE/EO

usagers, et sans aucune conservation via le dispositif. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention n°17TM08 et aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : MAIRIE DE TOULOUSE et TOULOUSE

MÉTROPOLE (coordonnateur). L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP : 25 000.00 euro(s) HT pour Toulouse Métropole et 25 000.00 euro(s) HT pour la C