TRAVAUX DE POSE DE CANALISATION ET GESTION DU RÉSEAU D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE MARCHENOIR

ereau de prix, exécutées par l'émission de bons de commande - Partie II : L'exploitation des ouvrages et du réseau d'eau potable de la Commune o Les prestations de service de gestion et de l'exploitation des ouvrages et du réseau d'eau potable seront rémunérées sur la base de prix essentiellement fo

rfaitaires En conséquence, le marché composite se décompose en: - Un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en valeur, conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande pu