CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : CAPBP, la VDP et le SPBPM Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maxi par an. Les montants seront identiques pour chaque période…
de reconduction. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. L
e nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans