Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu, pour une période initiale, à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2025, tacitement renouvelable 3 fois par périodes d'un an dans la limite de 4 ans au total. Ce…
t accord-cadre comprend 5 lots géographiques qui feront chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites annuelles suivantes et indiquées dans l'acte d'engagement de chacun des lots : - Lot 01 - Territoire de Briey : 45 000 euros HT maxim
um / 90 000 euros HT maximum - Lot 02 - Territoire de Longwy : 45 000 euros HT maximum / 90 000 euros HT maximum - Lot 03 - Territoire du Lunévillois : 80 000 euros HT maximum / 160 000 euros HT maximum - Lot 04 - Territoire de Terres de Lo