Le présent marché concerne l'exécution des prestations de géomètre nécessaires à la mise en copropriété d'un ensemble immobilier, localisé au sis 7 rue Hippolyte Pison, 94 340 Joinville-le-Pontt

Le marché est un accord cadre à bon de commande à prix mixte Le marché n'est pas alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique La durée de l'accord-cadre est de : 1 an, non renouvelable