Capillaire membrane triacétate cellulose Surface supérieure ou égale à 1,9m² Sans bisphénol A

signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (Etablissements support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 7, 17, 18, 19 et 20 (lots multi-attributaires) qui compo

rtent un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera exéc