Accord cadre relatif à l'entretien étendu des ascenseurs et travaux ponctuels d'amélioration des ascenseurs du patrimoine de meurthe & moselle HABITAT

atif). -Les prestations seront divisées en tranches définies comme suit : Le marché est composé de 1 tranche ferme (parc classique) et de 4 tranches optionnelles (spécifiques aux copropriétés). -Le non-allotissement du marché est justifié dans le règlement de la consultation

-Marché mixte, passé sous la forme d'accord-cadre, majoritairement unitaire pour les prestations ponctuelles de travaux d'amélioration (B.P.U) et forfaitaire pour les prestations régulières d'entretiens (préventif et cur