Prestations de transport pour le transport des enfants des écoles vers la piscine

un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, dans la limite maximum de 4 si les résultats de la consultation le permettent. Le lot 3 donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents, attribué à plusieurs attributaires, dans la limite maximum de 4 si les résultats de la consultation le pe

rmettent (pluri-attributaire). Les prestations feront l'objet de remise en concurrence lors de la survenance du besoin par marchés subséquents