Achat et livraisons de calculatrices pour les élèves entrant en classe de 6ème

u code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre comprend une période de préparation à compter de sa date de notification jusqu'au 1/05/2024, date effective du début des prestations. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter

du 01/05/2024, ou à compter du 1er du mois suivant sa notification si postérieure