MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Flotte automobile et risques annexes

ntaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Les documents à remettre figurent dans le règlement de la consultation. Pour la valeur estimée indiquée, il est pris comme référence l'offre de base + toutes les prestations supplémenta

ires éventuelles éventuelles.