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e et le façonnage en billons 2m-4m dans le département de l Yonne (Bourgogne). Il s'agit du renouvellement partiel du lot n°1 du marché 2022-8400-002 en raison de pourcentages non attribués. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation f

orestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F Mai 2022 document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.