Mission d'assistance à la maîtrise d'Ouvrage en matière d'appareils de levage et de télésurveillance

st également sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Pour la partie à commande, ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 800 000 euro(s) HT sur la d

urée globale du marché