Dépose, casse de monuments et traitement de sépultures faisant suite à des reprises administratives

ation à la crypte du monument aux morts ou départ à la crémation avec retour des cendres pour réinhumation dans la sépulture cinéraire collective) au cimetière de Levallois. Les concessions concernées ont fait l'objet de reprises administratives. Les présents marchés sont soumis au Code de la Comman

de Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marché de travaux, ils sont régis par les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Générales applicable au