Accord-cadre n°2404 : Maîtrise d’œuvre pour l'étude, la restauration et la valorisation du patrimoine historique de la ville de Nemours

missions de maîtrise d’œuvre pour l’étude, la protection, la sauvegarde, la restauration ou la valorisation de son patrimoine historique ou ancien classé ou inscrit aux Monuments Historiques. Le présent accord cadre porte sur une période de 6 ans à compter de la notification de l’accord. La durée s

upérieure à 4 années de l'accord-cadre est justifiée par le caractère particulier des missions d'études et de maîtrise d'œuvre sur un monument historique, de la complexité des montages juridiques et financiers, de l'étalement des subvention