Chantiers ducatifs DTSE

n allotissement. Il est dcompos en 5 lots gographiques lesquels sont multi-attributaires et feront l'objet d'un accord-cadre distinct. La prsente consultation est passe par application de l'article R. 2123-1 3 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est pass sans montant minimum, et avec un

montant maximum annuel fix 606250 euro(s) , lequel se dcompose comme suit : - lot 1 : 75 700 euro(s) HT ; - lot 2 : 152 000 euro(s) HT ; - lot 3 : 159 000 euro(s) HT ; - lot 4 : 159 000 euro(s) HT ; - lot 5 : 60 550 euro(s) HT. Son maximum