Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre le Département des Hautes-Alpes et certains collèges du Département énoncés dans le RC, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Co…
de de la commande publique. Le Département des Hautes-Alpes est désigné coordinateur du groupement de commande. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum HT période de reconduction inclus. Pour le lot n°1, le montant maximum HT est de 2 350 000 euro(s) par période. Pour le lot n°2,
le montant maximum HT est de 300 000 euro(s) par période. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution sé