Lot n°1 Accord-cadre à bons de commande sur le Service Territorial Urbain 78 (STU 78)

hiques) et, d'autre part, à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour le lot 4. Sont exclus du périmètre de ces accords-cadres : les travaux de signalisation horizontale et verticale définitives et les interv

entions sur la signalisation lumineuse tricolore et sur l'éclairage public. De plus, les opérations de restructuration lourdes de structure de chaussée dans le cadre du Programme de Modernisation des Equipements (PME) non courant ne rentren