Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de moyen tonnage de la marine nationale et de la DGA principalement basés en façade méditerranéenne.

accord-cadre composite, partiellement à bons de commande En application des articles R2313-2, R2391-8 à R2391- 10 du code de la commande publique, il comporte une ou plusieurs tranche(s) optionnelle (s) selon des modalités qui seront explicitées dans le dossier de la consultation. La tranche ferme

comporte une part ferme et une part à bons de commande s’exécutant selon les dispositions de l’article R2362-8 du code de la commande publique et à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en a