FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET D'ACCESSOIRES D'ORIGINE CONSTRUCTEUR POUR VEHICULES DU GROUPE STELLANTIS (PEUGEOT, CITROËN, FIAT)

nnes de marque CITROEN, PEUGEOT, RENAULT, LAND ROVER, FORD et FIAT. En application de l’article L.2125-1 du Code de la Commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre, alloti et comprenant des montants minimum et maximum (sauf pour le lot n°6 qui est sans montant minimum). Il s’agi

t d’un accord cadre de fournitures, mono attributaire, sans remise en concurrence, qui sera exécuté au fur et à mesure des besoins par l’émission de bons de commande dans les conditions définies aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code la