FOURNITURE DE BANCS ET D'ASSISES POUR LE DOMAINE PUBLIC

es équipes de régie de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole ou par des entreprises délégataires. Il s'agit donc de fourniture de mobiliers d'agrément destinés aux usagers du domaine public - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le marché est conclu sous la

forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. L'accord-cadre s'exécutera à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100000 euro(s) HT. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernie