- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 643658-2024
- Estimated value
- 193,600 EUR
- CPV
- 45111100
Travaux de désamiantage et de démolition de la piscine ainsi que le décroûtage des voiries et enrobés, et la purge des réseaux dans l'emprise des travaux Il s'agit d'un marché composite mono-attributaire défini comme sui…
t : - Un marché ordinaire pour des prestations traitées à prix global et forfaitaire - Un accord-cadre sans minimum et avec maximum pour des prestations ponctuelles traitées à prix unitaires, et ce en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-14 du Code de la commande pub
lique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Le marché est conclu pour une durée de 6 mois, y compris période de préparation. L'exécution débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les trava