CHAMBRE FROIDE CASCADE CO2

n des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande à prix unitaires

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots 1, 2 et 5, il s'agit de marchés ordinaires exécutés à prix forfaitaires. Pour les lots 3 et 4 il s'agit d'accord-cadre avec maximum est passé en applicatio