Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges métalliques

figure au cahier des clauses particulières. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures qui s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément au deuxième alinéa de l'article R. 2162-2 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono

attributaire. Le marché comprend deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives, définies dans le cahier des clauses techniques particulières et le bordereau de prix unitaires. Leur chiffrage n'est pas obligatoire.