Eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Conditions et modalités de cauti…
onnement et de garanties définies aux documents de la consultation Conditions et modalités de financement et de paiement définies aux documents de la consultation Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation. Clause d'insertion sociale détaillée en annexe 2 du contrat
Eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Conditions et modalités de cauti