Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.21. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.

m. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots" avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Le marché est décomposé en 115 lots distincts. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximu