- Type
- 29
- Procedure
- open
- Ref. number
- 583157-2024
- Estimated value
- 2,780,000 EUR
- CPV
- 90620000
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour les lot …
01 et 02 et par l'attribution de marché subséquent pour le lot 03. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots n°01 et n°02 faisant l'objet d'un accord-cadre à bons de commande : les prix unitaires sont fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), les prix sont révisables.
Pour le lot n°03 faisant l'objet d'un accord-cadre à marché subséquent : les prix des marchés subséquents sont fermes et définitifs. Le présent marché public sera conclu à compter du 12 novembre 2024 pour une période initiale de un (1) an.