Fourniture de polymère filière eau potable

3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché à prix unitaires, prenant la forme d'un accord-cadre à bons de commande allotie en 2 lots. * Forme juridique Cf article 3-4 du RC

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-