Accord cadre multi attributaire de maîtrise d'oeuvre en infrastructures pour la ville de Saint-Paul

és au terme de cette consultation seront au maximum au nombre de 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ces titulaires de l'accord cadre seront ensuite remis en concurrence lors de la survenance d'un besoin. Cette remise en concurrence se fera sur la base d'un marché passé s

ur le fondement de l'accord conclu, ce marché est également appelé « marché subséquent »