Travaux d'impression petits formats (jusqu'à A3+) et offset

urs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et le lot 2 sera attribué à 1 opérateur économique. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. La remise en concurrence

des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution sépa