Pôles de proximité de Rouen, de Seine Sud et de Val de Seine

concernés obtenus par le titulaire ou fournis par la Métropole Rouen Normandie

Le présent accord-cadre a pour objet : -l'établissement de plans topographiques réguliers par méthode terrestre numérique, linéaires ou de surface, avant ou après travaux -le report des réseaux des différents exploitants