Accord cadre Mission de maîtrise d'oeuvre de VRD aéronautiques

oeuvre 2 à 6 missions par an pour un montant annuel compris entre 50 000 et 300 000 euro(s) HT décomposées par tranche de travaux en : - 1 à 5 missions pour un montant de travaux inférieur à 50 000 euro(s) HT, - 3 à 8 missions pour un montant de travaux compris entre 50 000 euro(s) et 200 000 euro(s

) HT, - 5 à 15 missions pour un montant de travaux compris entre 200 000 euro(s) et 400 000 euro(s) HT, - 2 à 5 missions pour un montant de travaux compris entre 400 000 euro(s) et 800 000 euro(s) HT, - 1 à 5 missions pour un montant de tra