Entretien des terrains sportifs synthétiques

ccord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (articles L.2124-2, R. 2124-2 et R2161-1 à R. 2161-5 du Code de la commande publique). Compte tenu de l'objet du marché, il n'est pas prévu de décomposition en lots. L'accord-cadre est à bons de commande sans montant minimum annuel mai

s avec le montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT. L'accord-cadre n'est pas décomposé en tranche. Les variantes ne sont pas autorisées. Aucune option ou prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue. L'accord-cadre est conclu pour u