Entretien des ouvrages d'assainissement situés dans divers bâtiments des villes de Versailles et de Buc

e)

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publiqu