ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF AUX TRAVAUX SUR LES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT NON-VISITABLES DU TERRITOIRE D'HYDREAULYS

Le marché n'est pas alloti (art. 3.3 du RC). Les travaux et prestations du marché sont décrits dans le Cahier Technique des Clauses Techniques Particulières (CCTP).