Territoire Ondaine : Saint Victor, Caloire, Rozier Cotes d'Aurec, St Maurice en Gourgois, Aboen, St Nizier de Fornas, Roche la Molière, La Ricamarie

tre 100 000 euro(s) /HT et 500 000 euro(s) /HT . L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le

nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caract