Achat de deux balayeuses aspiratrices neuves

trottoirs, parking et espaces publics de la commune. Elles devront être de taille compacte pour évoluer dans des espaces étroits. Le présent marché ordinaire est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « Le Code » dans l'ensemble de la consult

ation. Qualifié de marché de fourniture, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et Services » approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon une procédure formalisée en application des articles L. 2124-2,